Ecole maternelle publique Adrien Tigeot - ANGERS

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Le règlement intérieur

École maternelle Adrien Tigeot
162 rue Saumuroise
49000 ANGERS
02 41 66 39 17
mail : ce.0490091h@ac-nantes.fr

REGLEMENT INTERIEUR

1-HORAIRES

LUNDI MARDI JEUDI VENDREDI:
DE 8 H 45 (*) A 12 H 00 ET DE 14 H 45(*) A 16 H 45

MERCREDI DE 8 H 45 (*) A 11 H 45

(*) Le temps d’accueil commence 10 mn avant l’heure officielle ; tous les enfants doivent
arriver en classe entre 8 h 35 et 8 h 45 le matin, entre 14 h 35 et 14 h 45 l’après-midi.
Il est impératif, pour un bon fonctionnement de l’école, que chacun respecte les
horaires indiqués.
En dehors de ces horaires :
La garderie du matin organisée par la Ville, est ouverte dès 7 h 30. Il est nécessaire de
procéder à l’inscription de l’enfant auprès du point info- famille en mairie ou sur le compte
ATOUT.
La restauration scolaire est gérée par Papillote et compagnie qui prend en charge les
enfants entre 12 h et 13 h 45. Le dossier d’inscription est à demander directement aux
services de Papillote et compagnie et sauf en cas de maladie, un enfant ne peut être remis à
ses parents sur ce créneau horaire. Il n’y a pas de service de restauration le mercredi, sauf
pour les enfants qui restent au Centre de loisirs l’après midi.
Les temps d’activités périscolaires, facultatifs, ont lieu entre13 h 45 et 14 h 45. Ils supposent
l’inscription de votre enfant auprès de la Mairie.
L’étude du soir est réservée prioritairement aux enfants dont les deux parents travaillent. Elle
est gratuite de 16 h 45 à 17 h 30, puis payante de 17 h 30 à 18 h 30. Les enfants qui la
fréquentent doivent avoir un goûter fourni par la famille.

2- ADMISSION INSCRIPTION ET FREQUENTATION

L’instruction étant obligatoire pour les enfants français et étrangers des deux sexes à compter
de la rentrée scolaire de l’année civile où l’enfant atteint l’âge de trois ans , tous les enfants
concernés doivent pouvoir être admis à l’ école maternelle.
Les enfants ayant 2 ans dans l’année sont inscrits dans la limite des places disponibles, par
ordre de date de naissance (les plus âgés en premier) ; les autres enfants de deux ans sont
placés sur liste d’attente, toujours par ordre de naissance.
Lors de l’inscription à la cantine, les parents doivent signaler tout régime spécifique. Sans
précision, un repas classique sera servi.
L’admission est prononcée par le directeur de l’école sur présentation par les personnes
responsables :
– du certificat de préinscription délivré par la Mairie (obligatoire pour les enfants de 2 ans) ;
– du livret de famille ;
– de tout document attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge
ou justifie d’une contre-indication médicale ;
– d’un justificatif de domicile.
En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine est
exigé.
L’admission à l’école maternelle implique l’engagement, pour les personnes responsables,
d’une fréquentation assidue, matin et après-midi. Un aménagement de scolarité peut être
demandé à l’inspection pour les enfants de Petite Section qui ne fréquentent pas l’école
l’après-midi.
3-SANTE ET BIEN-ÊTRE DES ENFANTS

Les enfants doivent être propres, en bonne santé et en état d’assumer le cours des activités
de la journée (ayant notamment suffisamment dormi). Les enfants malades ne peuvent
être acceptés à l’école. Nous n’avons pas le droit de donner des médicaments à l’école.
Tout enfant malade à l’école est remis à sa famille.
Si une absence résulte d’une maladie contagieuse, la famille est tenue d’en informer l’école
au plus tôt.
L’apprentissage de la propreté relève de l’éducation parentale.
Concernant la scolarisation des élèves atteints de maladie chronique, d’allergie ou
d’intolérance alimentaire, un Projet d’Accueil Individualisé (P.A.I.) est élaboré à la demande de
la famille par le médecin scolaire, avec les parents, le directeur, l’enseignant, et si nécessaire
un représentant de Papillote et compagnie et du Temps Périscolaire.
Le PAI et la trousse d’urgence doivent accompagner l’enfant lors de tous les déplacements.
Tout enfant présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé est inscrit de droit
dans l’école la plus proche de son domicile. A partir d’une évaluation initiale menée par
l’équipe éducative de l’école, les représentants légaux de l’enfant peuvent être invités, par
écrit, par le directeur de l’école à adresser à la Maison Départementale de l’Autonomie une
demande de projet personnalisé de scolarisation (PPS).
Afin de limiter les apports en sucre, l’école souhaite continuer à fêter les anniversaires avec
un gâteau, mais sans bonbons ni boissons sucrées !

4- AUTORITE PARENTALE

L’exercice en commun de l’autorité parentale donne aux deux parents les mêmes droits et
devoirs pour élever et protéger leur enfant. L’école entretient donc avec les 2 parents des
relations de même nature.
Il appartient aux parents d’informer le directeur de l’école de leur situation particulière
(séparation par exemple), de produire les copies des actes officiels fixant l’exercice de
l’autorité parentale et la résidence habituelle de l’enfant. Le cas échéant, d’indiquer la ou les
adresses réactualisées à chaque rentrée.
Par ailleurs, Il est rappelé que personne n’a le droit de fixer, reproduire ou diffuser l’image
d’autrui sans son consentement préalable. Les photographies, lors des sorties scolaires,
sont assujetties à l’autorisation des enseignants.

5- ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE

La semaine scolaire à l’école maternelle comporte pour tous les élèves vingt-quatre heures
d’enseignement scolaire, réparties sur neuf demi-journées.
En outre, les élèves peuvent bénéficier chaque semaine d’une heure d’activités
pédagogiques complémentaires (APC) organisées en groupes restreints d’élèves.

6- DROIT D’ACCUEIL DES ÉLÈVES

Tout enfant scolarisé dans une école maternelle est accueilli pendant le temps scolaire pour y
suivre les enseignements prévus par les programmes. Il bénéficie d’un service d’accueil en
cas d’absence non-remplacée de son enseignant, dans la limite des normes de sécurité.
En cas de grève, Les enfants sont pris en charge par les personnels enseignants présents
dans l’école s’il y a moins de 25% de personnel enseignant gréviste.
Le service d’accueil incombe à la mairie lorsque le nombre d’enseignants ayant déclaré leur
intention de participer à la grève est égal ou supérieur à 25%.

7- VIE SCOLAIRE et DISCIPLINE

7-1-La laïcité, principe constitutionnel de la République, est un des fondements du Service
Public de l’Éducation. Les membres de la communauté éducative se conforment à une
attitude de tolérance et de neutralité impliquées par ce principe.
Ces valeurs ont vocation à s’appliquer sur toutes les activités scolaires et périscolaires.
L’affichage dans l’école est soumis à l’autorisation du directeur, qui vérifie si le document à
afficher respecte ces principes.
7-2-Discipline
L’enseignant et les membres de la Communauté éducative s’interdisent tout comportement,
geste ou parole qui traduirait irrespect ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui
serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.
De même les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou
parole qui porterait atteinte à la fonction des membres de la communauté éducative et au
respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.
L’école maternelle joue un rôle primordial dans la socialisation de l’enfant. Tout doit être mis
en oeuvre pour que son épanouissement y soit favorisé. C’est pourquoi aucune sanction ne
peut lui être infligée.
Un enfant momentanément difficile pourra cependant être isolé pendant le temps très court
nécessaire à lui faire retrouver un comportement compatible avec la vie du groupe. Il ne devra
à aucun moment être laissé sans surveillance.
Toutefois, quand le comportement de l’enfant perturbe gravement et de façon durable le
fonctionnement de la classe et traduit une évidente inadaptation au milieu scolaire, la situation
de l’enfant doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative élargie. Une décision de retrait
provisoire de l’école peut être prise par le directeur après un entretien avec les parents et en
accord avec l’Inspecteur de circonscription. Dans ce cas, des contacts fréquents doivent être
maintenus entre les parents et l’équipe pédagogique de façon à permettre dans les meilleurs
délais la réinsertion de l’élève dans le milieu scolaire.

8- SORTIES SCOLAIRES

La participation des élèves aux sorties scolaires est obligatoire quand elles se déroulent sur le
temps scolaire et qu’elles sont gratuites. Dans les autres cas, les sorties organisées par
l’école sont facultatives.
Pour l’encadrement des élèves au cours d’activités scolaires se déroulant à l’extérieur de
l’école pendant le temps scolaire, les enseignants sollicitent la participation de parents
volontaires agissant à titre bénévole.
Un tirage au sort des parents accompagnateurs peut être organisé lorsque le nombre de
parents volontaires dépasse le nombre d’accompagnateurs autorisé par l’organisateur.
La souscription d’une assurance responsabilité civile et d’une assurance individuelle
accidents corporels est vivement recommandée pour toutes les personnes exerçant à titre
bénévole des activités dans le cadre scolaire.

9- L’ECOLE ET L’ARGENT

Le principe de gratuité exige que les activités d’enseignement qui se déroulent à l’école ne
soient pas à la charge des parents d’élèves.
L’école ne dispose d’aucune autonomie financière. Seule la commune est habilitée à gérer
des fonds.
Néanmoins, pour faciliter ses projets pédagogiques et éducatifs, l’école gère une coopérative
régulièrement déclarée dont les comptes sont présentés annuellement en Conseil d’Ecole ;
elle est affiliée à l’OCCE (Office Central de la Coopération à l’Ecole) qui supervise l’utilisation
des fonds récoltés ; ces fonds ne peuvent se substituer aux obligations financières des
mairies, et doivent obligatoirement être destinés à des activités éducatives.
L’adhésion des familles à la coopérative de l’école n’est en aucun cas obligatoire. Quelle que
soit la participation de la famille, tous les enfants de l’école sont membres de la coopérative et
profitent des aides accordées par celle-ci pour limiter la participation financière des familles
aux frais des sorties.

10- ASSURANCES

L’inscription d’un enfant à l’école ou sa participation aux activités inscrites dans les
programmes scolaires ne peuvent être subordonnées à la présentation d’une attestation
d’assurance. Une assurance est cependant vivement recommandée pour les activités
obligatoires.
L’assurance est obligatoire pour les activités facultatives auxquelles participe l’élève pour
couvrir à la fois les dommages dont il serait l’auteur (assurance de responsabilité civile)
ainsi que ceux qu’il pourrait subir (assurance individuelle, accidents corporels).

11- SECURITE

11-1- Exercices de sécurité
Des exercices de sécurité ont lieu régulièrement. Les consignes de sécurité sont affichées
dans l’école. Le registre de sécurité présent dans l’école, peut être communiqué au Conseil
d’Ecole.
Le protocole de sécurité incendie doit prendre en compte des besoins spécifiques liés à la
scolarisation des élèves handicapés.
11-2- Plan Particulier de Mise en Sûreté
Un Plan Particulier de Mise en Sûreté est présenté chaque année en Conseil d’École.
Ce Plan constitue, en cas d’accident majeur, naturel ou technologique, ou en cas d’intrusion
malveillante, un moyen permettant au directeur et à l’équipe éducative de s’organiser en
attendant l’arrivée des secours.
11-3 Dispositions particulières
Il est interdit de fumer dans l’école, y compris dans les lieux non couverts ; cette interdiction
s’impose à tous les membres de la Communauté Éducative.
Il est interdit d’introduire dans l’école des objets dangereux par nature ou par utilisation.
Il est demandé de ne pas laisser courir les enfants dans les couloirs de l’école.
Afin de ne pas encombrer les couloirs aux heures d’entrée et de sorties de l’école, il est
demandé aux personnes utilisant une poussette ou un landau de le laisser dans le hall de
l’école, et de prendre dans leurs bras l’enfant qui y était transporté pour se rendre jusqu’aux
classes.

12-HYGIENE

Le nettoyage des locaux est assuré par la mairie. Afin de faciliter l’entretien, il est demandé de
ne pas donner de goûter aux enfants dans les couloirs de l’école.
Le matériel de couchage, personnel à chaque enfant, est entretenu très régulièrement. Les
enfants sont, en outre, encouragés à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène.
Les vêtements prêtés aux enfants doivent être rendus lavés.
Les chiens sont interdits dans l’école.
La présence d’animaux en classe est soumise à des conditions rigoureuses d’hygiène. Une
attention particulière est portée aux risques d’allergie.
Pour prévenir la contamination des poux ou des mycoses, il est demandé à chaque famille de
fournir un sac-cabas, en plastique, qui sera accroché au porte-manteau de l’enfant, dans
lequel les vêtements de l’enfant seront enfermés.
Les parents doivent prévenir l’école en cas de contamination.

13- SURVEILLANCE , SECURITE ET PROTECTION DES ELEVES

13-1 : Accueil et remise des élèves
Les enfants doivent être remis en main propre à l’enseignant ou au service d’accueil de
l’école. Tant qu’ils n’ont pas été pris en charge par les enseignants ou les agents communaux,
les enfants restent sous la seule responsabilité de leurs parents.
Les enfants sont repris à la fin de chaque demi-journée, conformément aux horaires, par les
parents ou par toute personne nommément désignée par eux.
Il est exclu que des enfants de maternelle quittent seuls l’enceinte scolaire.
13-2 – Affaires personnelles de l’enfant
Toutes les affaires personnelles de l’enfant doivent être marquées à son nom.
Il est bon d’éviter les vêtements fragiles ou difficiles à mettre ; les écharpes doivent être
suffisamment courtes pour éviter tout risque d’étranglement
La famille veillera à ce que l’enfant n’apporte à l’école ni bonbons, ni maquillage, ni argent, ou
bijoux de valeur.
Pour les lunettes, la famille doit signaler à l’enseignant si l’enfant doit les garder ou non
pendant les récréations.
13-3 Accès aux locaux de personnes étrangères au service
Les personnes étrangères au service public de l’enseignement n’ont pas libre accès aux
locaux scolaires. Il appartient au directeur, responsable de la sécurité de l’école, d’apprécier si
des tierces personnes peuvent y être admises. Il peut demander aux intéressés de justifier de
leur qualité.
Les intervenants extérieurs sont placés sous l’autorité de l’enseignant: ils doivent être
régulièrement autorisés par l’inspecteur départemental.
Toute personne extérieure intervenant dans l’école se conformera au règlement
intérieur de l’école et adoptera un comportement adapté aux lieux.

14-COMMUNICATION AVEC LES FAMILLES

14-1- Information des familles
Les enseignants de l’école organisent en début d’année une réunion d’information
concernant le fonctionnement de leur classe et les projets de l’année. Puis, les parents sont
régulièrement informés des résultats et du comportement scolaire de leur enfant par
l’équipe pédagogique qui répondra toujours à leurs demandes d’information et d’entrevue.
Une évaluation des acquis scolaires des enfants est mise en place et communiquée aux
familles.
14-2- Le Conseil d’Ecole e t les représentants des parents d’élèves
Au mois d’octobre ont lieu les élections des parents représentants au Conseil d’Ecole ;
leurs noms sont affichés dans l’école ; ils assistent au Conseil d’Ecole qui a lieu 3 fois par an.
Le Conseil d’Ecole réunit le directeur, les enseignants, un représentant des ATSEM, un
représentant de la Mairie, le réseau d’aide et les représentants des parents. L’inspecteur de
l’Education Nationale en est membre de droit.
Pendant le Conseil d’Ecole, les représentants des parents peuvent poser des questions et
donner leur avis sur les questions touchant l’école. A l’issue du Conseil, un compte-rendu est
rédigé. Un exemplaire est conservé par l’Ecole, un autre envoyé à l’inspecteur départemental
et au maire, un autre est communiqué à tous les parents.
14-3-Equipe éducative
L’équipe éducative est réunie par le directeur chaque fois que l’examen de la situation d’un
élève ou d’un groupe d’élèves l’exige (problème de santé, difficulté scolaire, problème de
comportement, etc.). Elle comprend le directeur, l’enseignant et l’ATSEM de la classe, les
parents concernés, les personnels du réseau d’aides spécialisées, éventuellement le médecin
scolaire, l’infirmière scolaire, l’assistante sociale, l’enseignant référent et les personnels
médicaux ou paramédicaux participant à des actions d’inclusion d’enfants en situation de
handicap.

15- DISPOSITIONS FINALES

Le Règlement intérieur de l’école est conforme aux dispositions du Règlement Type
départemental et de la réglementation en vigueur.
Ce règlement intérieur est approuvé par le Conseil d’école. Il est porté à la connaissance de
chacun des membres de la Communauté scolaire et des familles, ainsi que de l’Inspecteur de
la circonscription qui en vérifie la validité.